Photo tirée du documentaire Atlas du Canada réalisé en 1959 par Hector Lemieux. Trois femmes classant des documents dans de petits casiers.

Demandes d’accès à l’information complétées

La liste qui suit énumère les demandes d’accès à l’information qui ont été complétées à l’Office national du film depuis août 2011. La liste est classée par ordre chronologique, par mois, par année et par numéro de demande. Veuillez prendre en note que cette liste n’est pas exhaustive. Les demandes qui concernent les renseignements personnels et qui proviennent d’un tiers, ainsi que les demandes à la suite desquelles aucune communication de document n’a été faite ne sont pas incluses.

Si vous souhaitez obtenir une copie des documents divulgués en réponse à ces demandes, veuillez écrire à :

Coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels
Office national du film du Canada
3155, chemin de la Côte-de-Liesse
Montréal, Québec
H4N 2N4

Vous pouvez aussi communiquer avec notre bureau par courriel à ATIP-AIPRP@onf.ca. Veuillez inscrire votre nom complet, votre adresse postale et le(s) numéro(s) de dossier demandé(s). Si vous avez d’autres questions au sujet du processus de demande, contactez la Division de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels par téléphone au (514) 283-9353.

*Veuillez noter que les dossiers seront présentés tels qu’ils ont été divulgués conformément à la Loi sur l’accès à l’information, ceci concerne notamment le format, la langue et toute exception ou exemption appliquée au moment de leur communication.

Demandes d’accès à l’information complétées :

À partir de décembre 2014, les sommaires des demandes d’accès à l’information complétées sont publiés exclusivement sur le Portail du gouvernement ouvert.