DANS CETTE SOUS-SECTION
Publications
Publications institutionnelles
RAPPORTS DU SECRÉTARIAT DU CONSEIL DU TRÉSOR DU CANADA
- Rapports ministériels sur le rendement
- Rapports sur les plans et les priorités
- Rapports financiers trimestriel
- 2011-2012
MISE EN OEUVRE DES ARTICLES 41 ET 42 DE LA LOI SUR LES LANGUES OFFICIELLES
- Rapport annuel des résultats
- Plan d'action
PRÉSENTATIONS AU COMITÉ PERMANENT DU PATRIMOINE CANADIEN DE LA CHAMBRE DES COMMUNES
- Présentation au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 29 avril 2010
Médias numériques et émergents : possibilités et defies (PDF) - Présentation au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 11 mai 2009
L'avenir de la télévision au Canada et les conséquences de la crise économique sur l’industrie télévisuelle à l’échelon des communautés locales (PDF) - Présentation au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 1er mai 2007
Enquête sur le rôle d'un diffuseur public au 21e siècle (PDF) - Mémoire présenté au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, avril 2005
L'ONF à l'heure du numérique et de la haute définition : perspectives et defis (PDF) - Mémoire présenté au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, février 2005
Fast Foward: L’évolution du rôle du gouvernement du Canada dans son appui à l’industrie cinématographique canadienne (PDF) - Mémoire présenté au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des Communes, le 10 septembre 2001
Renforcer la trame culturelle du canada : Nouveaux médias, nouveaux défis en radiodiffusion et nouvelle démarche de l’Office national du film du Canada (PDF)
AVIS PUBLICS DE RADIODIFFUSION
- Consultations 2011 du CRTC avec l’industrie:
Services de diffusion par voie de contournement : le 16 novembre 2011 - Avis public de radiodiffusion CRTC 2011-344, le 5 juillet 2011
- Avis public de radiodiffusion CRTC 2008-44, le 11 juillet 2008
Observations sur la portée d’une prochaine instance dédiée à la radiodiffusion canadienne par les nouveaux medias (PDF) - Avis public de radiodiffusion CRTC 2008-11, le 5 décembre 2008
Commentaires sur la radiodiffusion canadienne par les nouveaux medias (PDF) - Avis public de radiodiffusion CRTC 2007-70, le 27 juillet 2007
Observations sur les recommandations à l’égard du rapport du groupe de travail sur le fonds canadien de television (PDF) - Avis public de radiodiffusion CRTC 2006-72, le 1er Septembre 2006
Le milieu où le système canadien de radiodiffusion est appelé à évoluer (PDF)
PUBLICATION DES ÉTUDES MENÉES PAR LE COMITÉ CONSULTATIF SUR LA POLITIQUE VISANT LE DOCUMENTAIRE
En avril 2004, l'Office national du film (ONF) et Téléfilm Canada organisaient le Sommet sur les politiques régissant le documentaire pour discuter des questions touchant le cadre de financement et de politique dans lequel s'inscrivent la production et la distribution des documentaires canadiens. Le volume 2 d'une étude commandée par les Documentaristes du Canada (DOC) intitulé Toute la vérité a alimenté les discussions. En juin 2004, des représentants de l'ONF, de Téléfilm et du Fonds canadien de télévision se sont réunis à Banff et ont invité des organismes de production (Association des producteurs de films et de télévision du Québec – APFTQ, Association canadienne de production de film et télévision - ACPFT, DOC, Observatoire du documentaire), de diffusion (CBC et Association canadienne des radiodiffuseurs - ACR, représentée par Astral) et d'autres qui participent à l'univers du documentaire comme le Conseil des Arts du Canada, l'Association of Provincial Funders (APF), le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC), le Fonds canadien du film et de la vidéo indépendants (FCFVI), le ministère du Patrimoine canadien et la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC) à donner une suite aux discussions amorcées au Sommet. Ces organismes, qui composent le comité consultatif sur la politique visant le documentaire, ont convenu de financer et de superviser les études présentées sur ce site. Les documents résumés dans l'analyse de l'environnement présentée à la réunion tenue en juin 2005 à Banff jettent les bases d'un plan d'action visant l'harmonisation des programmes et politiques canadiennes en matière de documentaire, lequel plan sera mis en oeuvre en 2005-2006.
- The Case for Kids programming: Children's and Youth Audio-Visual Production in Canada (PDF)
- Révision des programmes et politiques appuyant la production documentaire au Canada (PDF)
- Analyse de l'environnement de la politique régissant les documentaires (PDF)
- Analyse de l'environnement de la politique régissant les documentaires (fichier Microsoft PowerPoint)
- Sources de financement pour le documentaire (PDF)
- Le volume et le financement du documentaire canadien de 1999-2000 à 2003-2004 (fichier Microsoft PowerPoint)
- Les répercussions sociales et culturelles des documentaires canadiens fichier (Microsoft PowerPoint)
- Les répercussions sociales et culturelles des documentaires canadiens (PDF)
- Vue d'ensemble des auditoires des documentaires canadiens (PDF)
- Regard sur les documentaires canadiens, Indicateurs économiques et indicateurs d'auditoires (fichier Microsoft PowerPoint)
- Les documentaires canadiens, Indicateurs économiques sélectionnés (PDF)
ÉVALUATIONS
Discours
Discours de Tom Perlmutter, Commissaire du gouvernement
à la cinématographie et président de l'ONF
Projection d’ORA de Philippe Baylaucq
Soirée d’ouverture du Cinéma du Québec à Paris
Le mardi 15 novembre 2011 à 20 h
Forum des Halles, Paris, France
Notes de présentation
Lancement officiel d’Unikkausivut : Transmettre nos histoires
Le 2 novembre 2011 à Ottawa
Notes de présentation
Tirer parti du nouvel environnement audiovisuel
Discours prononcé à la conférence de la CMPA
Le vendredi 18 février 2011
Notes de présentation
Favoriser les arts et le patrimoine en période de changement
Discours prononcé à l’occasion de la Réunion annuelle des ministres fédéral, provinciaux et territoriaux responsables de la culture et du patrimoine, à St. John’s, Terre-Neuve-et-Labrador, le 12 août 2010
TIFF 2010 (Festival international du film de Toronto) Doc Conférence : TIFF Le 13 septembre 2010
Notes de présentation
Favoriser les arts et le patrimoine en période de changement
Discours prononcé à l’occasion de la Réunion annuelle des ministres fédéral, provinciaux et territoriaux responsables de la culture et du patrimoine, à St. John’s, Terre-Neuve-et-Labrador, le 12 août 2010
ACPFT 2010
Discours de clôture
RIDM 2009 (Rencontres internationales du documentaire de Montréal)
Mot d'ouverture pour le débat organisé par l’ONF sur la question : « Avons-nous besoin des organismes culturels publics? »
Le 17 novembre 2009
Notes de présentation
RIDM 2009 (Rencontres internationales du documentaire de Montréal)
« Avons-nous besoin des organisms culturels publics? »
Notes de présentation
Le 17 novembre 2009
Notes de présentation
Discours devant l'Association des bibliothécaires du Québec
Montréal
Le 29 mai 2009
Notes de présentation
L'ONF : nécessité, pertinence et changement social
Discours devant le Haut-Commissariat du Canada, Londres, Royaume-Uni
Le 14 mai 2009
Notes de présentation
MIPDOC 2009 - Cocktail - Attribution de la médaille d'or de la ville de Cannes
Cannes, France
Le 25 mars 2009
Notes de présentation
La radiodiffusion dans le contexte des nouveaux médias
Présentation au CRTC
Le 25 février 2009
Notes de présentation
L'ONF au service du Canada à l'ère du numérique
Allocution présentée à l'ACPFT
Le 20 février 2009
Notes de présentation
L'ONF au service du Canada à l'ère du numérique
Allocution prononcée à l'occasion du déjeuner-causerie organisé par Bob Ramsey
Le 28 janvier 2009
Notes de présentation
De l'importance du documentaire
Discours prononcé au Sommet sur les politiques régissant le documentaire ONF-Hot Docs
Le 25 avril 2008
Notes de présentations
Conférence de presse
Participation de l'ONF au 400e de Québec
Le 18 février 2008
Notes de présentation
Discours-programme prononcé au Festival du film de Whistler
Le 29 novembre 2007
Notes de présentation
Ouverture des 10es Rencontres internationales du documentaire de Montréal, 7 novembre 2007, Monument-National, 1182, boul. Saint-Laurent, Junior, film d’ouverture, première mondiale
Notes de présentation
Ouverture du Festival du cinéma international en Abitibi-Témiscamingue, le 27 octobre, 2007, Théâtre du cuivre, Rouyn-Noranda, Le peuple invisible, film d'ouverture, première mondiale.
Notes de présentation
Présentation de projets novateurs à vocation communautaire de l'ONF
10 juillet 2007
Notes de présentation
Commentaires préliminaires, Comité permanent du patrimoine canadien, le 19 juin 2007.
Notes de présentation
CTV Canadian Documart, le 13 juin 2007 à Banff.
Notes de présentation
* * * * *
Discours de Claude Joli-Coeur, Commissaire intérimaire du gouvernement
à la cinématographie et président de l'ONF en 2006 et 2007
Plénière des États généraux des arts et de la culture dans la société acadienne
Caraquet, Nouveau-Brunswick
5 mai 2007
Notes de présentation
Enquête sur le rôle d'un diffuseur public au 21e siècle
Présentation au comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des communes.
1er mai 2007
Notes de présentation
Hommage à Ryan Larkin
Toronto, Ontario
3 avril 2007
Notes de présentation
Rapports annuels
Demandes d'accès à l'information complétées
La liste qui suit énumère les demandes d’accès à l’information qui ont été complétées à l’Office national du film depuis août 2011. La liste est classée par ordre chronologique, par mois, par année et par numéro de demande. Veuillez prendre en note que cette liste n’est pas exhaustive. Les demandes qui concernent les renseignements personnels et qui proviennent d’un tiers, ainsi que les demandes à la suite desquelles aucune communication de document n’a été faite ne sont pas incluses.
Si vous souhaitez obtenir une copie des documents divulgués en réponse à ces demandes, veuillez écrire à :
Coordonnateur de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels
Office national du film du Canada
3155, chemin de la Côte-de-Liesse
Montréal, Québec
H4N 2N4
Vous pouvez aussi communiquer avec notre bureau par courriel à ATIP-AIPRP@onf.ca. Veuillez inscrire votre nom complet, votre adresse postale et le(s) numéro(s) de dossier demandé(s). Si vous avez d’autres questions au sujet du processus de demande, contactez la Division de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels par téléphone au (514) 283-9353.
*Veuillez noter que les dossiers seront présentés tels qu’ils ont été divulgués conformément à la Loi sur l’accès à l’information, ceci concerne notamment le format, la langue et toute exception ou exemption appliquée au moment de leur communication.
Demandes d’accès à l’information complétées :
Imputabilité
Divulgation proactive des contrats de plus de 10 000 $
Le 23 mars 2004, le gouvernement a annoncé une nouvelle politique sur la publication obligatoire des contrats de plus de 10 000 $.
Le présent site Web offre des renseignements sur les contrats conclus par ou au nom de cette institution. Tous les trois mois, nous produirons un rapport sur les contrats accordés par le ministère au cours du trimestre précédent.
À compter du 31 octobre 2004 et tous les trois mois par la suite, le site Web sera mis à jour pour fournir de l'information sur les nouveaux contrats accordés.
Les règles et principes qui régissent les contrats de l'État sont décrits dans la Politique des contrats du Conseil du Trésor, à l'adresse http://www.tbs-sct.gc.ca/pubs_pol/dcgpubs/Contracting/contractingpol_f.asp. L'objectif des contrats de l'État est d'acquérir des biens et services, y compris des services de construction, d'une manière qui améliore l'accès, renforce la concurrence et garantit la meilleure valeur au Canada.
Veuillez choisir un rapport :
2011-2012
2010-2011
2009-2010
2008-2009
2007-2008
2006-2007
2005-2006
2004-2005
Prière de prendre note que l'information qui doit être exemptée en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels ne figure pas sur le site Web.
Divulgation des frais de voyage, d'accueil et de conférences
Le 12 décembre 2003, le Premier ministre a annoncé une nouvelle politique sur la divulgation obligatoire des frais de voyage et d'accueil de cadres supérieurs désignés.
Ces pages Web fournissent des renseignements sur les frais de voyage et d'accueil engagés par le Commissaire du gouvernement à la cinématographie, et Président de l'Office national du film.
L'ONF maintient ses propres directives régissant les voyages, qui sont généralement conformes aux règles et principes régissant les voyages du Gouvernement du Canada, énoncés dans les Autorisations spéciales de voyager du Conseil du Trésor. Ces directives prévoient le remboursement des frais raisonnables qui ont dû être engagés lors des voyages d'affaires du gouvernement.
Les directives de l'ONF permettent la tenue d'activités d'accueil conformes aux règles et aux principes établis dans la Politique sur l'accueil du Conseil du Trésor. Cette politique vise à assurer la tenue d'activités d'accueil économiques et abordables lorsqu'elles facilitent les affaires du gouvernement et sont considérées comme souhaitables sur les plans de la courtoisie et du protocole.
Les informations contenues dans ces pages Web seront mises à jour tous les trois mois, à compter du 31 mars 2004.
Veuillez prendre note que ces pages Web ne contiennent pas de renseignements qui seraient habituellement protégés en vertu de la Loi sur l'accès à l'information ou de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Commissaire du gouvernement à la cinématographie et président du conseil d'administration.
Le mandat de Jacques Bensimon à titre de commissaire a pris fin le 17 décembre 2006.
Claude Joli-Coeur est commissaire adjoint depuis juin 2007 en plus d'occuper les fonction de directeur, Relations d'affaires et services juridiques de même que secrétaire du conseil d'administration. Il est également responsable de la planification stratégique, des relations avec les gouvernements et des communications institutionnelles.
Commissaire du gouvernement à la cinématographie et président du conseil d'administration depuis le 11 juin 2007.
Veuillez choisir une année :
Rapport annuel des dépenses de voyages, d'accueil et de conférences
Divulgation proactive des octrois de subventions et de contributions supérieures à 25 000 $
Le 21 octobre 2005 et dans le cadre de son plan d'amélioration de la gestion, le gouvernement a annoncé qu'il s'engageait à divulguer proactivement les octrois de subventions et de contributions supérieures à 25 000 $.
Le présent site Web offre des renseignements sur les subventions et les contributions octroyées par le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada.
À compter du 31 mai 2006 et à tous les trois mois par la suite, ce site Web sera mis à jour pour fournir de l'information sur les subventions et contributions octroyées durant le trimestre fiscal précédant.
Les règles et principes qui régissent les subventions et les contributions gouvernementales sont décrits dans la Politique du Conseil du Trésor sur les paiements de transfert. Les paiements de transfert sont des transferts, imputables sur un crédit, d'argent, de biens, de services ou d'actifs à des personnes ou à des organisations ou à d'autres ordres de gouvernement, sans que le gouvernement fédéral reçoive directement des biens ou des services en échange, mais qui peuvent obliger les bénéficiaires à produire un rapport ou d'autres renseignements après avoir reçu le paiement de transfert. Ces dépenses sont signalées dans les Comptes publics du Canada. Les principaux types de paiements de transfert sont les subventions, les contributions et « autres paiements de transfert ».
Sont inclus dans cette catégorie, mais non assujettis à la divulgation proactive (1), les transferts à d'autres ordres de gouvernement, par exemple les paiements de péréquation ainsi que les paiements effectués dans le cadre du Transfert canadien en matière de santé et du Transfert canadien en matière de programmes sociaux; (2) les subventions ou les contributions réaffectées ou par ailleurs redistribuées par un bénéficiaire à des tiers; et (3) l'information qui ne serait normalement pas divulguée en vertu de la Loi sur l'accès à l'information de la Loi sur la protection des renseignements personnels.
Veuillez choisir un rapport :
2011-2012
- 3e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 1er trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 2e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
2010-2011
- 4e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 3e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 2e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 1er trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
2009-2010
- 4e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 3e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 2e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 1er trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
2008-2009
- 4e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 3e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 2e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 1er trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
2007-2008
- 4e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 3e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 2e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 1er trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
2006-2007
- 4e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 3e trimestre
- 2e trimestre
- 1er trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
2005-2006
- 4e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 3e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 2e trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
- 1er trimestre - (Aucune activité à déclarer pour le présent trimestre)
